Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’école du VELERY

1-    Admission et inscription :

1-1    Les inscriptions se font d’abord à la mairie de PLOURIN lès MORLAIX. Ensuite, la directrice procède à l’admission au sein de l’école.
1-2    Pour les inscriptions en mairie, les familles doivent présenter le livret de famille, le carnet de santé et un justificatif de domicile. En cas de changement d’école, un certificat de radiation est obligatoire et doit être présenté à la directrice d’école.
1-3    Depuis la rentrée 2019 l’instruction est obligatoire à partir de l’âge de 3 ans.
1-4    Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis à l’école. Cette admission est prononcée dans la limite des places disponibles. Les enfants âgés de 2 ans ou plus au jour de la rentrée peuvent être admis. Les enfants qui atteindront cet âge dans les semaines suivant la rentrée et au plus tard le 31 décembre de l’année de rentrée pourront être admis, à compter de la date d’anniversaire et toujours dans la limite des places disponibles.

2-    Fréquentation et obligation scolaires

2-1-    Dans chaque classe, il est tenu un registre d’appel sur lequel sont mentionnées les absences des élèves inscrits.
2-2-    La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant.
2-3-    En cas d’absence d’un élève, les familles doivent  en faire connaître le motif dans les plus brefs délais, à la directrice ou à l’enseignant. Au retour de l’élève en classe, les familles sont tenues de noter le motif de l’absence dans le cahier de liaison.
2-4-    Un élève ne peut quitter l’école pendant la classe qu’à titre exceptionnel. Une demande écrite d’autorisation préalable sera faite à la directrice ou à l’enseignant. L’enfant sera alors pris en charge par un membre de sa famille ou une personne dûment accréditée. Un enfant ne pourra pas quitter l'école seul, un adulte devra venir le chercher en sonnant à l'interphone de sa classe.
2-5-    Des autorisations d’absence peuvent être accordées à la demande des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel. (voir l'onglet Fréquentation / assiduité)

3-    Horaires et aménagement du temps scolaire

3-1    Les horaires de classe sont les suivants :
    lundi    mardi    jeudi    vendredi :  9h-12h    13h45-16h45   
(Attention : horaires modifiés en raison de la Crise Covid : vous trouverez les horaires décalés dans l'onglet Consigne Covid).

3-2    En dehors des heures scolaires, les élèves ne sont plus sous la responsabilité des enseignants.
3-3    Les élèves doivent arriver à l’heure à l’école. Pour les élèves ne fréquentant ni la garderie du matin ni la cantine, l’école est ouverte 10 minutes avant l’entrée en classe (sauf horaires adaptés Crise Covid). A l’école maternelle, les enfants doivent être remis à l’enseignant ou à l’ATSEM par un adulte.
3-4    En fin de journée, à l’école maternelle, les parents ou les personnes autorisées viennent récupérer les enfants dans les classes (ou à l'entrée désignée pendant la Crise Covid). Après 16H55, les enfants non repris, seront conduits à la garderie.
3-5    Des Activités Pédagogiques Complémentaires peuvent être proposées aux élèves sur proposition de l’enseignant et après accord des parents. Ces activités sont d’une heure maximum par semaine. Elles sont assurées par les enseignants de l’école et ont lieu le matin de 8h20 à 8h50 les lundis, mardis ou jeudis selon les classes.
3-6    Un service de garderie municipale payant peut accueillir les enfants de 7H30 à 8H50 le matin et de 16H45 à 18H30 en fin de journée.

4-    Vie scolaire

4-1    Respect de la laïcité : Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifesteraient ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
4-2    Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
4-3    De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
4-4    Ces règles s’appliquent également à l’égard de toutes les personnes adultes (ménage, cantine, intervenants extérieurs…).

4-5    Tout châtiment corporel est strictement interdit. Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
4-6    Les jeux dangereux sont formellement interdits.
4-7    Les élèves ne doivent pas apporter de goûter ni de bonbons (sauf anniversaire, avec accord de l’enseignant) à l’école. Les chewing-gums et les sucettes ne sont pas autorisés.
4-8    Les informations sont transmises aux familles par le biais d’un cahier de liaison qui doit être signé et rapporté à l’école, ou via l'ENT Toutemonannée.com. Classe Dojo peut aussi être utilisé comme moyen de communication en temps réel selon les classes.

5-    Hygiène et sécurité

5-1     Les élèves sont tenus de se présenter à l’école dans un état de propreté et une tenue vestimentaire convenables.
5-2    A l’école, chaque famille devra fournir une attestation d’assurance de l’enfant faisant apparaître la responsabilité civile et l’individuelle accidents corporels.
5-3    Le fait de pénétrer dans l’enceinte de l’établissement scolaire sans y être habilité en vertu de dispositions législatives ou réglementaires ou y avoir été autorisé par les autorités compétentes enfreint des dispositions du code pénal relatives à l’intrusion de personnes non autorisées dans les établissements scolaires.                  
5-4     Les élèves ne doivent pas pénétrer dans les salles ni les couloirs pendant les interclasses et les récréations sauf autorisation de l’enseignant ou de la directrice.
5-5     Tout acte de violence, de racket ou de sévices sera sévèrement sanctionné.
5-6    Il est interdit de bousculer et de courir dans les escaliers, de glisser sur les rambardes et d’une façon générale, de risquer inutilement un accident.
5-7    Les élèves ne doivent pas apporter à l’école d’objets précieux ou dangereux, ni de portable. En cas de perte, vol ou détérioration, la responsabilité de l’école ne pourra être engagée. Ces objets, s’ils sont introduits à l’école, seront confisqués et remis aux familles.
5-8    Les échanges ne sont pas admis au sein de l’école.
5-9    A l’école maternelle, les enfants ne doivent pas apporter de jouets personnels. Les doudous sont acceptés.
5-10    Les familles doivent apporter une attention particulière aux avertissements concernant la présence de poux à l’école.
5-11    Les enseignants ne sont pas autorisés à donner aux enfants leurs traitements médicaux quels qu’ils soient sauf si un projet d’accueil individualisé a été réalisé.
5-12    Des exercices d’évacuation seront effectués au cours de l’année ainsi que des exercices en lien avec le Plan Particulier de Mise en Sécurité des élèves.

6-    Respect du matériel et des locaux

6-1    Le matériel d’enseignement est à la disposition des élèves avec l’autorisation de l’enseignant et sous sa surveillance.
6-2    Les élèves doivent prendre soin des ouvrages et du matériel scolaire qui leur sont confiés ainsi que des locaux et mobiliers scolaires qui ne doivent pas être dégradés volontairement.
 
Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes ou des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Le conseil d’école peut modifier le règlement intérieur. Les modifications seront en ce cas notifiées aux familles.


Règlement intérieur mis à jour et adopté par le conseil d’école.